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Tous
Arrêté
Avis
Circulaire
Code
Convention
Dahir
Décret
Fiche
Formulaire
Loi
Mise au point
Procédure
Règlement
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Arrêté conjoint n° 2116-95 fixant les épreuves et les modalités d'organisation du concours de résidanat des centres hospitaliers
Arrêté de la Ministre de la Santé n°1334.09 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009) modifiant et complétant l’arrêté du Ministre de la Santé n°1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques
Arrêté du ministre de la santé n° 1204-15 fixant le modèle du contrat à conclure entre le ministère de la santé et les médecins généralistes ou spécialistes ou médecins dentistes exerçant dans le secteur privé
Arrêté du ministre de la santé n° 1204-15 fixant le modèle du contrat à conclure entre le ministère de la santé et les médecins généralistes ou spécialistes ou médecins dentistes exerçant dans le secteur privé
Arrêté du ministre de la santé n° 1205-15 fixant la liste des actes chirurgicaux pouvant être réalisés par les médecins spécialistes en chirurgie, conventionnés avec le ministère de la santé
Arrêté du ministre de la santé n° 1205-15 fixant la liste des actes chirurgicaux pouvant être réalisés par les médecins spécialistes en chirurgie, conventionnés avec le ministère de la santé
Arrêté du ministre de la santé n° 2008-05 du 15 ramadan 1426 (19 octobre 2005) fixant les normes techniques minima des laboratoires privés d’analyse de biologie médicale.
Arrêté du Ministre de la santé n°1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques.
Arrêté du Ministre de la santé n°808-02 du 25 hija 1423 (27 février 2003) fixant les normes techniques des centres d’hémodialyse.
Dahir 1-11-83 du 29 rejeb 1432 (02 juillet 2011) portant promulgation de la loi n°34-09 relative au système de santé et à l’offre de soins.
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