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Arrêté de la ministre de la santé n° 337-09 modifiant et complétant l’arrêté de la ministre de la santé n° 719-08
Arrêté de la ministre de la santé n° 456-11 portant règlement intérieur des hôpitaux
Arrêté de la ministre de la santé n° 521-11 du 26 rabii I 1432 ( 2 mars 2011 ) agréant la clinique Ibn Rouchd à pratiquer l’autogreffe de cellules souches hématopoïétiques
Arrêté de la ministre de la santé n° 717-11 du 18 rabii II 1432 ( 23 mars 2011 ) agréant la clinique Le Littoral à pratiquer l’autogreffe de cellules souches hématopoïétiques
Arrêté de la Ministre de la Santé n°1334.09 du 29 joumada I 1430 (25 mai 2009) modifiant et complétant l’arrêté du Ministre de la Santé n°1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques
Arrêté de la ministre de la santé n°2092-11 du 30 chaabane 1432 ( 1er août 2011) BO du 15 09 2011 Définissant les fonctions technique des directeurs techniques et des directeurs commerciaux exerçant dans les établissements pharmaceutiques
Arrêté de la ministre de la santé n°2092-11 du 30 chaabane 1432 ( 1er août 2011) BO du 15 09 2011 Définissant les fonctions technique des directeurs techniques et des directeurs commerciaux exerçant dans les établissements pharmaceutiques
Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 93-08 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) fixant les mesures d’application générales et particulières relatives aux principes énoncés par les articles de 281 à 2
Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 93-08 du 6 joumada I 1429 (12 mai 2008) fixant les mesures d’application générales et particulières relatives aux principes énoncés par les articles de 281 à 291 du code du travail.
Arrêté du ministre de la santé n ° 2515-05 du 30 chaabane 1426 fixant les prestations pouvant être prises en charge dans le cadre de l'hôpital du jour au titre de l'assurance maladie obligatoire
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